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Conditions d’utilisation

Statut : Brouillon public Dernière mise à jour : 2026-03-03 Application : ClubSy

1. Acceptation

En accédant à ClubSy ou en l’utilisant, vous acceptez ces Conditions d’utilisation.

2. Éligibilité et compte

• Vous devez fournir des informations exactes et à jour.
• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.
• Vous êtes responsable des activités réalisées via votre compte.

3. Utilisation autorisée

Vous pouvez utiliser ClubSy pour la gestion sportive conformément à la loi et aux présentes conditions.

4. Utilisation interdite

Il est interdit de :

• Utiliser l’application à des fins illégales ou frauduleuses.
• Tenter un accès non autorisé aux systèmes ou données.
• Porter atteinte à la sécurité, disponibilité ou intégrité du service.
• Publier du contenu offensant, discriminatoire ou illicite.

5. Contenu et données

Chaque utilisateur/club est responsable du contenu qu’il publie.

6. Propriété intellectuelle

L’application, sa marque et ses éléments propres sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

7. Suspension ou résiliation

ClubSy peut suspendre ou résilier un compte en cas de non-respect, risque de sécurité ou obligation légale.

8. Évolutions du service

Nous pouvons modifier les fonctionnalités ou conditions d’utilisation pour des raisons techniques, produit ou légales.

9. Limitation de responsabilité

Dans les limites de la loi, ClubSy n’est pas responsable des dommages indirects ou consécutifs.

10. Contact

• E-mail : [A_COMPLETER_EMAIL_LEGAL]

11. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit de [A_COMPLETER_PAYS/JURIDICTION].

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Note

Ce document est un modèle initial et doit être validé par un conseil juridique avant publication finale.