Politique de confidentialité
Statut : Brouillon public
Dernière mise à jour : 2026-03-03
Application : ClubSy
1. Responsable du traitement
- Entité responsable : [A_COMPLETER_RAISON_SOCIALE]
- Contact confidentialité/légal : [A_COMPLETER_EMAIL_CONFIDENTIALITE]
2. Données traitées
Selon l’usage de l’application :
- Données de compte (nom, e-mail, identifiants)
- Données de profil (photo, langue, préférences)
- Données opérationnelles (clubs, équipes, événements, présence, invitations)
- Données techniques (appareil, journaux d’erreur, métriques)
- Données de localisation (si applicable et avec consentement)
3. Finalités
- Fournir et maintenir le service
- Gérer l’authentification et la sécurité
- Activer les fonctionnalités demandées
- Améliorer le produit
- Respecter les obligations légales
4. Bases légales (si RGPD applicable)
- Exécution du contrat
- Consentement
- Intérêt légitime
- Obligation légale
5. Conservation
Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire aux finalités et obligations légales.
6. Sous-traitants et partage
Nous pouvons recourir à des prestataires techniques sous accords de traitement appropriés.
7. Transferts internationaux
En cas de transfert international, des garanties appropriées sont appliquées.
8. Droits des personnes
Vous pouvez exercer, selon le cas : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité.
Contact droits : [A_COMPLETER_EMAIL_CONFIDENTIALITE]
9. Mineurs
[A_COMPLETER_POLITIQUE_MINEURS]
10. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables pour protéger les données personnelles.
11. Modifications
Cette politique peut être mise à jour pour des raisons légales ou opérationnelles.
- Confidentialité : [A_COMPLETER_EMAIL_CONFIDENTIALITE]
- Adresse postale : [A_COMPLETER_ADRESSE]
Note
Ce modèle doit être validé juridiquement selon la juridiction applicable.